Conseils sans frontières
Présentation de la marque Conseils sans frontières
Déposée par voie électronique le 25 août 2011 par bernard Hugonnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conseils sans frontières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Conseils sans frontières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conseils sans frontières est expirée depuis le 25 août 2021.
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50